Informations requises par l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004
SARL BEN MAJ ILLUSTRATIONS
Marque déposée à l'INPI.
Mail: benmaj@yahoo.fr
N°SIRET

Siège social :

Benmaj Illustration

Hébergeur:

IONOS Tous droits réservés Toute utilisation non autorisée du contenu de ce site peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, droits de la propriété ou toutes autres règlementations applicables aux communications ou à la publicité.Tous les visuels originaux sont déposés à L'INPI, et son sujet aux règles des droits d'auteur et droits à l'image en vigueur. Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.